Règlement intérieur 2026-2027

Le présent règlement intérieur complète les statuts de l’association « Cœur de Flandre Basket-Ball » (loi 1901), enregistrée le 26 mai 2015 à la sous-préfecture de Dunkerque sous le numéro W59400130 et affiliée sous le numéro HDF 0059190. Le club est administré par un bureau et un comité directeur composés de membres bénévoles élus, qui se réunissent régulièrement au cours de l’année. L’adhésion à l’association implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve du présent règlement par tous les licenciés, ainsi que par les parents ou tuteurs légaux des joueurs mineurs.

Le non-respect du présent règlement intérieur peut entraîner l’exclusion temporaire ou définitive de l’association, sans remboursement total ou partiel de la cotisation. Cette décision relève du bureau. Le respect est le grand mot d’ordre envers tous : l’équipe d’encadrement, les coéquipiers, les adversaires, le personnel de la salle, les parents, les supporters et les spectateurs. Aucune contestation des officiels, arbitres ou OTM ne sera acceptée, sous peine de sanction.

Le respect du matériel, des équipements et des lieux d’entraînement et de match est impératif. Toute dégradation sera facturée à la personne concernée. La propreté est de rigueur. Les horaires des entraînements et les rendez-vous des rencontres doivent être respectés, ainsi que le travail des bénévoles qui œuvrent au quotidien.

Le club a pour objectif d’encourager et de permettre la pratique du basket dans le strict respect de l’esprit sportif et de la personne humaine. Les règles du présent règlement s’appliquent sans discrimination aux entraîneurs, joueurs, accompagnateurs, supporters, spectateurs et officiels. Cette conception de l’esprit sportif et associatif implique l’adhésion de tous à ce règlement. Il doit être signé et accepté par chaque licencié et, pour les mineurs, par leurs parents ou responsables légaux. Il est affiché dans l’enceinte du club-house de la salle Coubertin.

Les déplacements ne sont pas couverts par l’assurance corporelle fédérale. Il appartient au conducteur de vérifier qu’il est couvert pour transporter des tiers dans son véhicule. Les parents déchargent les dirigeants, entraîneurs, joueurs seniors ou autres parents transportant leur enfant ou eux-mêmes à titre gracieux de toute responsabilité en cas d’accident lors d’un déplacement. Le club a souscrit des contrats d’assurance pour les associations sportives, la responsabilité civile du groupement sportif et la responsabilité des dirigeants auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable.

En signant sa demande de licence, chaque licencié autorise et accepte que le Cœur de Flandre Basket-Ball prenne toute disposition jugée utile en cas d’accident, prenne des photos sur lesquelles il peut être présent et les diffuse dans la presse et sur les supports de communication du club, notamment son site internet et ses réseaux sociaux.

Les adhérents s’engagent à informer le club de tout changement d’adresse, de courriel ou de numéro de téléphone ; le club s’engage à en faire de même. Une présence régulière aux entraînements est de rigueur. En cas d’absence, l’entraîneur doit être prévenu dans un délai raisonnable. Les parents d’un enfant mineur doivent impérativement prévenir l’entraîneur en cas d’absence. Les absences trop fréquentes ou non excusées peuvent entraîner des suspensions de matchs.

Les adhérents s’engagent à avoir un bon comportement sur et en dehors des terrains. Les parents d’un enfant mineur s’engagent à attendre la présence de l’entraîneur ou d’un membre de l’équipe d’encadrement avant de déposer leur enfant dans la salle, et non à l’extérieur. Il est interdit de fumer ou de consommer des boissons alcoolisées dans l’enceinte des salles de sport. Une demande auprès du responsable buvette est nécessaire pour utiliser le club-house lors d’un pot.

Il est interdit de marcher sur le terrain en chaussures de ville. Lors des rencontres, les parents s’engagent à encourager tous les enfants participant à la compétition, à respecter l’adversaire, l’arbitre et le club adverse, et à ne prendre personne à partie en représentant le club. Le basket est un sport collectif où le respect est primordial. Les parents laissent les entraîneurs et le staff apprendre le basket aux enfants. Il est fortement conseillé d’assister aux rencontres de son ou ses enfants. Le club reste disponible et à l’écoute de ses licenciés.

Le bureau peut renvoyer temporairement ou définitivement un licencié de son équipe ou du club pour les motifs suivants : gestes, paroles ou comportements violents ou non sportifs ; dégradation ou non-respect du matériel ; non-respect de l’équipe d’encadrement, des coéquipiers ou des adversaires ; absences non excusées ou trop répétitives à l’entraînement ou en match ; non-respect du présent règlement.

La participation régulière aux entraînements est un critère essentiel. Un manque d’assiduité peut entraîner la non-convocation d’un joueur pour les matchs. Le bureau peut refuser une inscription. Aucun entraîneur ne peut refuser à un adhérent à jour administrativement l’accès à un entraînement, sauf indiscipline notoire ou décision du bureau directeur. En cas de renvoi du club ou d’arrêt volontaire du licencié, aucun remboursement n’est effectué. Le bureau peut modifier le règlement en cours de saison et s’engage à en informer les adhérents. Le club essaiera d’organiser des tournois et restera à l’écoute concernant la participation des licenciés aux sélections. Les bénévoles sont toujours les bienvenus les jours de match, lors des tournois, manifestations et matchs des équipes premières.

Le club organisera plusieurs formations à la table de marque (e-marque et chronomètre) pour les licenciés et les parents volontaires afin de couvrir un maximum de matchs de jeunes le week-end et de responsabiliser les jeunes dans l’organisation du club.

Les sanctions financières infligées par la FFBB sont intégralement à la charge du licencié. Tout joueur sanctionné d’une faute technique se voit également suspendu pour un match. En cas de non-paiement de la sanction FFBB, la participation aux matchs peut être suspendue jusqu’à son acquittement.

• 1re faute technique ou disqualifiante sans rapport : sursis FFBB ; officier à la salle sur un créneau de match d’une autre équipe.
• 2e faute technique ou disqualifiante sans rapport : 40 € FFBB ; 40 € à payer par le joueur ou la joueuse et officier à la salle sur deux créneaux de match d’une autre équipe.
• 3e faute technique ou disqualifiante sans rapport : 70 € et un week-end de suspension de compétition (du vendredi au lundi) ; 70 € à payer et officier à la salle sur trois créneaux de match d’une autre équipe.
• 4e faute technique ou disqualifiante sans rapport : 150 € et deux week-ends de suspension de compétition ; 150 € à payer et officier à la salle sur quatre créneaux de match d’une autre équipe.
• 5e faute technique ou disqualifiante sans rapport, ou faute disqualifiante avec rapport : ouverture d’un dossier disciplinaire FFBB, frais intégralement à la charge du joueur ou de la joueuse, présence à la salle sur cinq créneaux de match d’une autre équipe et passage en commission de discipline du CFBB.

Tarifs sous réserve d’augmentation de la part de la FFBB.

Il est recommandé aux adhérents de ne pas apporter dans les salles ni laisser dans les vestiaires des bijoux, objets de valeur ou argent. L’association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol avant, pendant ou après les entraînements et les matchs. Aucune police d’assurance ne couvre les adhérents contre le vol.

Les membres du comité directeur et les bénévoles qui officient aux tables de marque ou contribuent au fonctionnement quotidien du club bénéficient de la gratuité de la licence bénévole, mais doivent s’acquitter de la cotisation. Celle-ci est remboursée en tout ou partie selon le bénévolat effectué. L’éducateur sportif bénéficie d’une réduction de 50 % sur sa licence. Les arbitres et OTM peuvent être remboursés de tout ou partie de leur cotisation et de leur tenue en contrepartie des services rendus au club. La visite médicale est remboursée sur présentation de la facture, selon des modalités à étudier au cas par cas en fin de saison.

Le chèque de caution pour une mutation afin de rejoindre le club est fixé à 70 €. Ce chèque, non encaissé, est restitué lorsque le licencié a signé sa demande de licence pour la saison suivante. Le barème kilométrique facultatif est le barème officiel des impôts.

Chaque adhérent peut consulter les statuts du club ainsi que le présent règlement intérieur au moment de son adhésion. L’adhésion implique l’acceptation du présent règlement.